J.O. 91 du 17 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07067

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Décret du 16 avril 2004 portant élévation et promotion

NOR : DEFM0400330D


Par décret du Président de la République en date du 16 avril 2004, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 5 février et du 4 mars 2004 portant que les présentes élévations et promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, les mutilés de guerre et déportés-résistants dont les noms suivent, titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif, sont élevés ou promus pour prendre rang à compter de la date de leur réception :


A la dignité de grand officier

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur

et de la médaille militaire)

PRISONNIER DU VIET-MINH


Bourges (Guy, Philibert, Joseph), 1er novembre 1925, capitaine. Commandeur du 14 juillet 1979.

Clédic (Marcel), 27 avril 1924, capitaine. Commandeur du 8 avril 1982.

Faulques (Roger, Louis), 14 décembre 1924, lieutenant. Commandeur du 19 juillet 1960.

Larousse (Emile, Camille), 11 septembre 1914, adjudant-chef. Commandeur du 21 mai 1977.

Muller (Achille, Pierre, Emile), 1er janvier 1925, lieutenant. Commandeur du 25 avril 1995.

Sesmaisons (de) (Yves, Paul, Marie), 9 octobre 1925, lieutenant. Commandeur du 23 août 1978.

Stien (Louis, Léon), 25 janvier 1923, lieutenant. Commandeur du 11 avril 1974.


Au grade de commandeur

Avec traitement

(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur

et de la médaille militaire)

MUTILÉS DE GUERRE

Guerre 1939-1945


Hustaix (Jean, Charles, René), 3 août 1925, lieutenant. Officier du 18 juin 1983.


Théâtres d'opérations extérieurs


Dimitroff (James), 20 mars 1925, soldat. Officier du 13 juillet 1961.


Guerre d'Algérie


Royanez (Jean, Pierre, Julien), 19 juillet 1939, sergent. Officier du 9 juin 1997.


PRISONNIER DU VIET-MINH


Brandon (Michel, Marcel), 15 mai 1921, lieutenant. Officier du 14 août 1956.

Chauvet (Gabriel, Antoine), 24 novembre 1925, lieutenant. Officier du 29 avril 1983.

Pagès (Henri, Louis, Marie), 19 octobre 1914, capitaine. Officier du 14 août 1956.

Patricot (Philippe, Noël, Marie), 25 décembre 1926, lieutenant. Officier du 10 octobre 1979.

Thévenet (Amédée, Pétrus), 28 mars 1928, sergent. Officier du 19 septembre 1998.


Sans traitement

(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur

et de la médaille militaire)

MUTILÉS DE GUERRE

Théâtres d'opérations extérieurs


Bourret (Jean), 16 août 1926, sergent-chef. Officier du 11 novembre 1979.

Rouquié (Jean), 13 septembre 1924, sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1972.


DÉPORTÉS-RÉSISTANTS


Bonnet (Raymond, Marius, Etienne), 3 août 1922, sous-lieutenant. Officier du 8 juin 1985.

Clairin (Luc, Eugène, Léon), 10 octobre 1921, sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1983.

Derenne (Georges, Julien, Clément), 20 novembre 1922, sous-lieutenant. Officier du 10 octobre 1981.

Regnault (Lucien, Firmin, Victor), 6 mai 1922, sous-lieutenant. Officier du 18 novembre 1959.

Remacle (Benjamin, Jean, Louis), 23 août 1914, aspirant. Officier du 12 octobre 1974.


PRISONNIER DU VIET-MINH


Bonnel (Louis, Pierre, Jean), 29 juillet 1928, lieutenant. Officier du 19 juillet 1960.

Izaac (Julien, Edouard), 27 janvier 1925, sergent. Officier du 7 mai 1996.